Conditions générales de vente Oxybul éveil et jeux

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :

La société Oxybul éveil et jeux, SAS au capital de 328.368 euros
2 rue Alfred de Vigny 78112 Fourqueux
Immatriculée au RCS de Versailles sous le n° 410.267.199
N- TVA intracommunautaire FR37 410 267 199

Ci-aprés dénommée "Oxybul éveil et jeux"
Et
Toute personne physique souhaitant effectuer un achat via le site internet d'Oxybul éveil et jeux www.oxybul.com

Ci-aprés dénommée "l'utilisateur"
Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des ventes à distance Oxybul éveil et jeux effectuées via le site internet oxybul.com. La commande implique l'adhésion irrévocable aux présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions générales sont susceptibles de modification. Les conditions générales applicables à l'utilisateur sont celles en vigueur sur le site www.oxybul.com à la date de passation de la commande par l'utilisateur.

Ces conditions générales ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes. Ces conditions générales s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles applicables pour les achats en magasins.

L'utilisateur déclare :
- avoir la capacité de conclure le présent contrat
- ne pas être commerçant
- ne pas procéder à des achats de produits dans le but de les revendre

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable en France au jour de la commande. Le prix des produits est celui applicable au jour de la commande. Une fois la commande effectuée, les prix ne pourront faire l'objet d'aucune modification.

Les prix indiqués sur le site sont garantis pour la durée de mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles. Oxybul éveil et jeux se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base du tarif applicable lors de la validation de la commande.

Ces prix s'entendent hors participation aux frais de livraison, lesquels restent à la charge de l'utilisateur, sauf conditions particuliéres. Les frais de livraison sont indiqués au consommateur lors du passage de la commande.

Par ailleurs, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles Oxybul éveil et jeux et documents de vente.

En ce qui concerne le prix du livre, celui-ci est établi dans le strict respect de la loi Lang 81-766 du 10 août 1981. Dans ce cadre, Oxybul éveil et jeux pourra proposer à ses clients le prix le plus intéressant toléré par la loi, soit une remise pouvant atteindre 5% du prix de l'ouvrage.

L'utilisateur a connaissance de cette remise sur la fiche produit.

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est clairement identifié par l'entrée de son identifiant spécifique web (adresse e-mail) et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels.

Toute commande vaut acceptation des prix et des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

A compter du dernier clic d'acceptation, la commande est considérée comme irrévocable. A compter de l'enregistrement de la commande, un email de confirmation est envoyé à l'utilisateur comprenant un récapitulatif des articles commandés et l'adresse de livraison. Cet email confirme que la commande a été prise en compte par Oxybul éveil et jeux et non que le produit commandé est disponible.

La société Oxybul éveil et jeux s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit Oxybul éveil et jeux s'engage à en informer l'utilisateur. La commande de l'utilisateur sera automatiquement annulée et aucun débit ne sera effectué pour les paiements par carte bancaire ou privative, pour les paiements par chéque, une lettre de remboursement sera envoyée. Pour information le débit n'intervient qu'au moment de l'expédition du colis.

Si l'utilisateur n'a pas pris possession de son colis deux mois aprés la livraison, le colis sera réintégré dans les stocks Oxybul éveil et jeux et l'utilisateur ne pourra faire aucune réclamation. Dans cette hypothése pour se faire rembourser du montant de sa commande, l'utilisateur est invité à prendre contact avec le service client Oxybul éveil et jeux (par téléphone au 0 892 350 777 0,34€ TTC/min ou par téléphone au numéro azur (coût d'une communication locale à partir d'un poste fixe, hors surcoût éventuel de l'opérateur) qui vous sera fourni dans l'email de confirmation de votre commande.

Les produits achetés sur Oxybul éveil et jeux ne sont livrés qu'en France Métropolitaine et à Monaco, ainsi que dans une liste pays définie ci-aprés. Pour les commandes effectuées sur le site mobile m.oxybul.com, seule la livraison en France Métropolitaine est proposée.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que l'utilisateur a indiquée au cours du processus de commande, au plus tard à la date indiquée sur la page de paiement avant la validation de la commande par l'utilisateur. La date limite de livraison correspond au délai d'expédition indiqué sur la fiche article auquel s'ajoute le délai de traitement et d'acheminement. Lorsque l'utilisateur commande plusieurs produits en m'me temps et que ceux-ci ont des dates de livraison différentes, la date de livraison de la commande est indiquée pour chaque article. La participation aux frais de traitement et de livraison ne sera facturée que pour un seul envoi.

En cas de retard d'expédition, un email sera adressé à l'utilisateur pour l'informer d'une éventuelle conséquence sur la date limite de livraison qui lui a été indiquée. Un email sera envoyé à l'utilisateur lui proposant une nouvelle date de livraison. En tout état de cause, conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison de plus de 7 jours, l'utilisateur bénéficie de la possibilité d'annuler sa commande dans un délai de 60 jours ouvrés. Dans ce cas, si l'utilisateur a reçu le produit, aprés son annulation, Oxybul éveil et jeux procédera au remboursement du produit et aux frais de traitement aller, à réception du produit par Oxybul éveil et jeux, complet et dans son état d'origine.

Dans cette hypothése, le remboursement du ou des produits sera effectué dans les meilleurs délais. Les frais d'envoi aller seront remboursés si la totalité de la commande est renvoyée. Le remboursement s'effectuera par chéque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation qui aura été communiquée à Oxybul éveil et jeux. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

L'utilisateur est invité également à consulter réguliérement son suivi de commande et à contacter le Service clientéle. Pour toute question ou en cas de probléme, Oxybul éveil et jeux met à la disposition de l'utilisateur un numéro Azur (coût d'une communication locale à partir d'un poste fixe) indiqué dans l'email de confirmation de commande reçu par l'utilisateur aprés validation de sa commande ; pour cela il suffit à l'utilisateur de s'identifier à l'aide de son adresse e-mail et son mot de passe.

En cas de paiement par carte bancaire ou privative et de livraisons fractionnées, seuls les produits expédiés sont débités.

En cas de paiement par chéque, la commande sera expédiée à réception du chéque par nos soins.

Les frais de participation aux frais de traitement de la commande sont de 5.90€ TTC pour une livraison normale. Ces frais sont susceptibles d'évolution.

L'utilisateur ne paiera toutefois que le prix indiqué lors de la passation de sa commande. Le colis est livré par la Poste au domicile de l'utilisateur ou à l'adresse qu'il a renseignée.

L'utilisateur peut opter pour une livraison rapide. Dans ce cas, les frais supportés par l'utilisateur sont les suivants :
- livraison dans un Relais Colis en 48h : gratuit
- livraison en 72h par So Colissimo suivi à domicile ou en point retrait : supplément de 2 euros
- livraison en 24h à domicile par TNT : supplément 12 euros

Attention, la livraison So colissimo en point retrait n'est pas disponible pour une commande passée depuis le site mobile m.oxybul.com.

Ces frais sont susceptibles d'évolution. L'utilisateur ne paiera toutefois que le prix indiqué lors de la passation de sa commande.

Il est précisé à l'utilisateur les points suivants s'agissant des livraisons rapides :
- pour les livraisons en Relais Colis, le délai s'entend hors dimanche et lundi
- pour les livraisons en 24h, 48h et 72h, le délai est compté en jours ouvrés (hors samedi et dimanche)

Ces délais sont pris en compte dans la limite de livraison indiquée sur la page de paiement avant validation de la commande.

Oxybul éveil et jeux peut livrer en Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Finlande, Royaume-Uni, Luxembourg, Pays - Bas et Suéde pour un paiement de 12€20. Oxybul éveil et jeux ne livre pas en République d'Irlande. Ces frais sont susceptibles d'évolution. L'utilisateur ne paiera toutefois que le prix indiqué lors de la passation de sa commande.

Par ailleurs, certains articles sont trop volumineux pour être livrés en Relais Colis ou par la Poste, ils sont donc livrés à l'adresse renseignée par l'utilisateur, par un transporteur spécial, dans un délai de trois semaines environ. Les articles volumineux sont signalés sur le site, dans les fiches produits, par des camions bleus, verts, oranges et rouges, correspondant à des frais de livraison variables selon l'encombrement.

Ces frais sont susceptibles d'évolution. L'utilisateur ne paiera toutefois que le prix indiqué lors de la passation de sa commande.

Si l'utilisateur commande plusieurs articles, il ne paie qu'une seule fois les frais de livraison les plus élevés (en remplacement des frais de traitement de la commande de 5.90€ habituels pour une livraison normale). Les articles volumineux ne sont livrés qu'en France métropolitaine et à Monaco.

Enfin, l'utilisateur peut faire livrer un cadeau à une autre adresse. Il recevra la facture directement à son domicile.

Le paiement s'effectue :
• Soit par cartes bancaires : Visa, MasterCard, Carte Bleue, American Express

L'utilisateur doit indiquer le numéro de sa carte bancaire, sa date de validité et les trois derniers chiffres du numéro figurant au verso.
Seul le paiement par cartes bancaires sera accepté sur le site mobile m.oxybul.com.

• Soit par cartes privatives FINAREF : Fnac, Kangourou ou Printemps
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. Vous payez aux conditions habituelles de votre compte*. Le débit de la carte n'est effectué qu'au moment de l'expédition de la commande.

*Offre réservée aux particuliers majeurs résidant en France métropolitaine. Crédit renouvelable consenti sous réserve d'acceptation par CA Consumer Finance. Finaref est une marque de CA Consumer Finance, SA au capital de 346.546.434€ ; Siége social 128/130 boulevard Raspail, 75006 Paris - 542 097 522 RCS Paris. Société de courtage d'assurance inscrite à l'ORIAS sous le n- 07008079 consultable sur www.orias.fr. Vous disposez d'un droit d'opposition sans frais à l'utilisation de vos données personnelles à des fins de prospection commerciale en vous adressant au service consommateur de CA Consumer Finance BP126, 59447 Wasquehal Cedex.

• Soit par chéque bancaire à l'ordre d'Oxybul éveil et jeux
Les articles seront réservés 5 jours jusqu'à l'arrivée du chéque de l'utilisateur. Le chéque bancaire doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. La mise à l'encaissement du chéque est réalisée à sa réception.

• Soit par chéque fidélité
Lorsque l'utilisateur a atteint le nombre de points nécessaires, il bénéficie d'un chéque fidélité de 8€ qu'il reçoit par email. L'utilisateur doit veiller à être abonné aux newsletters fidélités pour pouvoir recevoir le chéque fidélité.

Le chéque fidélité est cumulable avec toute autre offre. Il est valable 3 mois, utilisable en une seule fois et ne peut donner lieu à aucun remboursement. Si le montant de la commande de l'utilisateur est supérieur au montant total du chéque fidélité, l'utilisateur pourra régler le complément par carte bancaire.

• Soit par carte Cadeau Oxybul éveil et jeux
Le paiement par carte cadeau Oxybul éveil et jeux est possible sur oxybul.com, par téléphone, et dans l'ensemble des magasins du réseau Oxybul éveil et jeu à l'exclusion des magasins IDKids et des magasins Printemps. L'utilisation est exclue pour les commandes par courrier. Si le montant de votre commande est supérieur au montant total de votre carte cadeau Oxybul éveil et jeux, vous pourrez régler le complément par carte bancaire. La carte cadeau Oxybul éveil et jeux est utilisable en plusieurs fois dans la limite de sa validité et ne peut donner lieu à un remboursement. Tout remboursement des produits payés par carte cadeau répondant aux conditions fixées ne pourra se faire que par avoir. Elle ne peut être ni échangée ni remplacée ni portée au crédit d'un compte et ne peut donner lieu à aucun remboursement m'me partiel en cas de perte vol, détérioration, destruction ou expiration.

• Soit par carte cadeau Kadéos
L'utilisateur peut payer sa commande avec une carte cadeau Kadéos. Si le montant de la commande de l'utilisateur est supérieur au montant total de la carte cadeau Kadéos, l'utilisateur pourra régler le complément par carte bancaire.

• Soit par chéque Kadéos
L'utilisateur peut payer sa commande avec un chéque Kadéos. Si le montant de la commande de l'utilisateur est supérieur au montant total du chéque Kadéos, l'utilisateur pourra régler le complément par carte bancaire.

A titre d'information générale, le paiement par chéque fidélité est possible également en cas d'achat en magasin, hors magasins d'usine et magasins ID KIDS. Le chéque fidélité ne peut être utilisé pour le paiement de commandes effectuées par courrier ou par téléphone.
Le paiement par carte Kadéos et chéque Kadéos n'est pas possible dans les magasins d'Usine.
Les chéques Kadéos sont acceptés dans les magasins ID KIDS.
Les cartes Kadéos ne sont pas acceptées dans les magasins ID KIDS.

Certains paiements peuvent bénéficier de réglement en 3 fois sans frais ou en report de paiement. Ces réglements sont soumis à acceptation de Oxybul éveil et jeux et peuvent être amenés à demander des justificatifs.

Le site Oxybul éveil et jeux fait l'objet d'un systéme de sécurisation. Oxybul éveil et jeux a adopté le procédé de cryptage SSL et a renforcé l'ensemble des procédés de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement.
Par ailleurs, pour lutter contre la fraude, Oxybul éveil et jeux peut être amené à demander des justificatifs supplémentaires au moment de l'acceptation de la commande.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l'utilisateur dispose d'un délai de 7 jours à compter de la réception de ses produits pour exercer son droit de rétractation auprés de Oxybul éveil et jeux sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Sur le site Oxybul éveil et jeux, ce délai est étendu à 15 jours. L'utilisateur dispose donc d'un délai de 15 jours à compter de la réception du produit pendant lequel il peut exercer son droit de rétractation.

En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, le prix du ou des produits achetés sera remboursé.

En cas de retour du ou des produits dans un Relais Colis, l'utilisateur ne paiera aucun frais pour le retour des produits.

En revanche, si l'utilisateur choisit de retourner son produit à Oxybul éveil et jeux par la Poste, il prend en charge les frais de retour du produit. Il est toutefois précisé que l'utilisateur peut se faire rembourser lesdits frais en formulant sa demande auprés du service client Oxybul éveil et jeux et en fournissant les justificatifs correspondant aux frais de retour.
L'adresse du service retour est indiquée en bas de la facture reçue par l'utilisateur.

Attention, l'utilisateur ne pourra effectuer aucun retour de produit en magasin.

L'article retourné doit être propre à une nouvelle commercialisation, c'est à dire neuf, dans son état d'origine et complet (emballage, accessoires, notice...), non décellophané pour les CD, DVD et logiciels, accompagné du bon ´ Pour effectuer un échange ou un retour ª au dos de votre facture.

Pour les articles volumineux, appelez Oxybul éveil et jeux sous 15 jours, les articles seront repris gratuitement à votre domicile par transporteur.

Conformément à la législation en vigueur, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les logiciels, CD, CD-ROM et DVD descellés par l'utilisateur, ainsi que pour les produits d'hygiéne, les peignoirs, les maillots de bain et les produits personnalisés.

Suivant l'exercice du droit de rétractation par l'utilisateur, le remboursement du ou des produits sera effectué dans les meilleurs délais. Les frais d'envoi aller seront remboursés si la totalité de la commande est renvoyée. Le remboursement s'effectuera par chéque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation qui aura été communiquée à Oxybul éveil et jeux. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

Les produits Oxybul éveil et jeux sont destinés à des particuliers pour une utilisation exclusivement familiale et bénéficient d'une garantie de un an pour les lits, commodes ou bureaux, vélos, tricycles, maisons de jardin, portiques, poussettes, siéges auto et chaises hautes (sauf extension de garantie fournisseur) et de trois mois pour les autres produits, et aprés vérification et contrôle effectué par le service qualité Oxybul éveil et jeux.

Afin de connaître les démarches à suivre pour mettre en oeuvre cette garantie, Oxybul éveil et jeux met à la disposition de l'utilisateur un numéro Azur (coût d'une communication locale à partir d'un poste fixe) indiqué dans l'email de confirmation de commande.
L'utilisateur doit impérativement conserver la facture d'achat du produit pour pouvoir bénéficier de la garantie commerciale.

La garantie commerciale ne s'applique pas en cas d'utilisation anormale ou non conforme à l'usage auquel le produit est destiné, ni en cas de dommage lié à toute cause extérieure.

Indépendamment de la garantie commerciale, vous bénéficiez de la garantie des vices cachés et de conformité conformément aux dispositions des articles 1641 à 1649 du code civil et L221-15 du code de la consommation.

Article L211-4 du code de la consommation

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L211-5 du code de la consommation

Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1- Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modéle ;
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2- Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L211-12 du code de la consommation

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 1641 du code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 alinéa 1 du code civil

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Oxybul éveil et jeux permet à l'Utilisateur de formuler un avis sur un produit. Cet avis apparaîtra alors sur la fiche produit du produit concerné.

L'Utilisateur souhaitant donner son avis sur un ou plusieurs produit(s) doit être identifié auprés d'Oxybul éveil et jeux, il doit alors disposer d'identifiants Oxybul éveil et jeux afin de pouvoir formuler et soumettre son avis sur un produit. Par ailleurs, seul un majeur est autorisé à formuler un avis produit.

Il est précisé ici que seul le contenu relatif aux attributs du produit sera publié. Seront notamment exclus les contenus relatifs :
- A la commande et à son suivi (livraison, échanges, retours, remboursement...),
- Aux problémes techniques rencontrés sur le site,
- Aux comparaisons avec d'autres points de vente et notamment concurrents,
- A toute question (demande de partenariats, contact fournisseurs...) non relative aux attributs du produit,
- A tout ce qui est contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs,
- Ainsi que tout terme pouvant être interprété comme une injure ou diffamation à l'encontre de l'auteur ou de toute autre personne physique ou morale.
De ce fait :
- Oxybul éveil et jeux peut librement maintenir ou supprimer un avis déposé sur son site internet, masquer de façon identifiable les éléments indésirables d'un avis déposé.
- Oxybul éveil et jeux n'est aucunement tenu de publier l'avis de l'Utilisateur ou d'indemniser l'Utilisateur pour la non publication d'un avis, la publication et le maintien d'un avis étant au choix discrétionnaire d'Oxybul éveil et jeux.

L'Utilisateur déclare et accepte expressément que l'utilisation du formulaire avis client afin d'émettre un avis sur un produit Oxybul éveil et jeux emporte cession au profit d'Oxybul éveil et jeux des droits de reproduction, d'adaptation et de divulgation de cet avis sur le site internet Oxybul éveil et jeux ou sur tout support de communication librement choisi par Oxybul éveil et jeux.

Il est par ailleurs précisé ici qu'Oxybul éveil et jeux se réserve le droit de divulguer en plus de l'avis en tant que tel formulé par l'Utilisateur toutes les informations renseignées et/ou validées par l'Utilisateur lors du dépôt d'avis.

Lors de la formulation et de la validation d'un avis, l'Utilisateur peut être amené à renseigner et/ ou valider certaines données personnelles. Il est précisé ici que les données personnelles recueillies ne serviront pas à des fins commerciales.

Les informations recueillies sont en effet nécessaires pour permettre à Oxybul éveil et jeux de garantir le sérieux des avis formulés et pour améliorer les services offerts par Oxybul éveil et jeux à ses clients.

Enfin, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accés, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire à Oxybul éveil et jeux, CS 30040 92024 NANTERRE CEDEX, en indiquant vos nom, prénom, adresse e-mail. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d'un titre d'identité portant votre signature et préciser l'adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de deux mois suivant la réception de la demande.

L'utilisateur peut également consulter ou modifier ses données personnelles dans son compte.

Nos offres sont :
- valables une seule fois
- non cumulables avec d'autres offres promotionnelles présentées par ailleurs
- limitées dans le temps, vérifiez la date limite de validité sur votre offre
- non valables en magasin (excepté si mention spéciale dans l'offre)
- réservées aux particuliers

• Les cadeaux

Les montants d'achats donnant droit à un cadeau s'entendent hors éco-participation, frais d'envoi, livres et abonnements magazines. Ces offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. Si un cadeau n'est plus disponible, un autre cadeau de valeur identique ou supérieure vous sera envoyé.
Si l'utilisateur souhaite recevoir un cadeau sans commander, qu'il soit pour réponse rapide ou non, il peut le demander par courrier uniquement en envoyant 5,90€ de frais d'envoi et d'emballage à Oxybul éveil et jeux - CS 30040 92024 NANTERRE CEDEX. Dans ce cas, l'utilisateur recevra son cadeau dans les 3 mois suivant votre demande.

• Les réductions

Les réductions en % (exemple : -15% sur votre article préféré) et en montant (exemple : 10€ de remise dés 90€ d'achats) ne s'appliquent pas à l'éco-participation, aux frais d'envoi, livres, cédéroms et abonnements magazines. Elles ne sont pas cumulables avec les remises effectuées sur les produits (promotions, soldes).
Pour bénéficier de réductions, il faut parfois atteindre un certain montant d'achats. Ce montant d'achats s'entend hors éco-participation, frais d'envoi, hors livres, abonnements magazines et cédéroms, hors produits étoile et aprés réduction. Ces offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Les produits étoile sont des produits ne pouvant bénéficier d'aucune remise supplémentaire par rapport au prix affiché.
Les produits triangle sont des produits pouvant bénéficier d'une remise maximale de 10%.

• Les frais d'envoi

Les montants d'achats donnant droit à des frais d'envoi gratuits s'entendent hors éco-participation et aprés réduction. Ils ne s'appliquent pas aux suppléments pour livraison rapide (Relais Colis 48h, point retrait So colissimo 72h, So Colissimo 72h, TNT 24h), ni aux frais d'envoi des articles volumineux sauf mention contraire.

• Les articles à prix réduit

Pour bénéficier de réductions sur certains articles, il faut parfois atteindre un certain montant d'achats. Ce montant d'achats s'entend hors éco-participation, frais d'envoi, hors livres, abonnements magazines et cédérom, hors produits étoile et aprés réduction. Ces offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. Si votre commande n'atteint pas le seuil requis pour obtenir la réduction, vous pouvez tout de m'me acquérir le produit concerné au prix normal en indiquant la référence spécifique.

L'utilisateur peut effectuer une demande de réservation d'un article sur www.oxybul.com pour un retrait en magasin. Suite à votre demande, le magasin confirmera la réservation par email sous un délai de 3 heures selon ses horaires d'ouverture. L'utilisateur dispose une fois la réservation confirmée par le magasin de 7 jours pour retirer son article en magasin (selon les horaires d'ouverture). Le paiement s'effectue en magasin le jour du retrait, le prix de l'article est confirmé par le magasin dans l'email de confirmation de réservation. En cas de promotion sur www.oxybul.com ou en magasin, le prix de l'article peut différer entre le prix affiché lors de la demande de réservation faite par l'utilisateur et celui confirmé par le magasin. La réservation est gratuite.

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises. En cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter au 0892 350 888 (0.34€ / min du lundi au vendredi de 8h à 19h et le samedi de 9h à 13h, et extension de ces horaires pendant la période de NoÎl).

La responsabilité de Oxybul éveil et jeux ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique. Par ailleurs, Oxybul éveil et jeux ne pourra être tenu pour responsable pour tout manquement à ses obligations contractuelles imputable, soit à l'utilisateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit en cas de force majeure telle que communément admise par la jurisprudence.

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux seront seuls compétents.

Oxybul éveil et Jeux est soucieuse de la protection des données personnelles et s'engage à assurer le meilleur niveau de protection aux données personnelles de l'utilisateur en conformité avec la loi Informatique et Libertés.
Lors de la visite de l'utilisateur sur le site oxybul.com, il est collecté différents types de données.

• Les informations nominatives

Ces informations (nom, prénom, adresse, emails, téléphones...) sont recueillies au moment de votre inscription via les formulaires sur site. Elles sont nécessaires pour assurer le bon déroulement de la transaction et nous permettent d'améliorer les produits et services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.

Ces données sont tenues par Oxybul éveil et jeux pour confidentielles.

A tout moment, vous disposez d'un droit d'accés, de rectification et d'opposition aux données vous concernant, conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Pour exercer ces droits, il vous suffit d'écrire en indiquant vos nom, prénom, adresse et N° de client à : Oxybul éveil et jeux - CS 30040 92024 NANTERRE CEDEX.
Vous pouvez également consulter ou modifier vos données personnelles dans votre compte internet.

Nos messages et emails
Vous pourrez recevoir des messages d'Oxybul éveil et jeux par e-mail, téléphone ou courrier.

Ces messages peuvent être des types suivants : des informations produits et services, des conseils, des actualités sur les nouveautés, des offres promotionnelles, des offres fidélité, etc.

Par notre intermédiaire, vous pouvez aussi être amené à recevoir des propositions d'autres entreprises. Vous ne recevrez ces propositions par mail que si vous nous donnez votre accord explicite.

Si vous ne souhaitez pas recevoir ces informations par mail, trois choix vous sont offerts pour vous désabonner :
- cliquer sur le lien de désabonnement figurant en bas de chaque mail
- vous rendre dans votre compte, rubrique "Vos newsletters"> "Gestion des abonnements"
- ou à défaut, nous en faire la demande à partir de la page FAQ & Contact, rubrique "Abonnements newsletters".
Si vous ne souhaitez pas recevoir de courriers ou messages téléphoniques, vous pouvez nous en faire la demande par courrier en indiquant vos nom, prénom, adresse et N° de client à : Oxybul éveil et jeux - CS 30040 92024 NANTERRE CEDEX.

L'utilisateur peut également consulter ou modifier ses données personnelles dans son compte internet.

• Nos messages et emails

L'utilisateur pourra recevoir des messages d'Oxybul éveil et jeux par e-mail, téléphone ou courrier.
Ces messages peuvent être des types suivants : des informations produits et services, des conseils, des actualités sur les nouveautés, des offres promotionnelles, des offres fidélité, etc.
Par notre intermédiaire, il peut aussi être amené à recevoir des propositions d'autres entreprises. L'utilisateur ne recevra ces propositions par mail que s'il nous donne son accord explicite.
S'il ne souhaite pas recevoir ces informations par mail, trois choix lui sont offerts pour se désabonner :
- cliquer sur le lien de désabonnement figurant en bas de chaque mail
- se rendre dans la rubrique votre compte, rubrique "Vos newsletters"> "Gestion des abonnements"
- ou à défaut, nous en faire la demande à partir de la page Aide et contacts, rubrique Votre compte > Comment s'abonner et gérer vos abonnements aux newsletters.

Si l'utilisateur ne souhaite pas recevoir de courriers ou messages téléphoniques, il peut nous en faire la demande par courrier en indiquant ses nom, prénom, adresse et n° de client à : Oxybul éveil et jeux - CS 30040 92024 NANTERRE CEDEX.

• Les cookies

Un "cookie" est un fichier texte qui enregistre des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, Smartphone...). Seul l'émetteur du cookie, est susceptible de lire ou modifier les informations qui y sont contenu. Il ne peut contenir de virus.

A tout moment, vous pouvez lire, supprimer ou désactiver ces cookies grâce au paramétrage de votre propre navigateur.

• Les cookies Oxybul

Nous utilisons des cookies sur Oxybul.com afin de simplifier votre navigation et rendre nos informations plus pertinentes. Les cookies permettent de vous identifier et accéder à votre compte, de mémoriser votre panier et poursuivre votre commande, de mémoriser vos consultations et personnaliser les offres que nous vous adressons.

Ils peuvent aussi permettre d'adapter la présentation du site aux préférences d'affichage de votre terminal (type de terminal, pays ...)
Nous vous informons qu'en désactivant ces cookies, vous risquez de rencontrer des problèmes de navigation lors de votre commande.

• Les cookies statistiques

Lors de votre visite, nous générons aussi des cookies qui nous permettent d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant oxybul.com (rubriques et contenus visités, parcours). Ces données nous permettent d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services et de vous proposer des offres personnalisées sur le site et par email si vous êtes abonnés.

Pour cela, Oxybul utilise la Solution AT Internet. Ces cookies ne stockent qu'un " identifiant " et ne sont en aucun cas utilisés pour recueillir des informations nominatives sur les visiteurs.

Les données recueillies ne sont pas cédées à des tiers. Si vous souhaitez retirer ce cookie, vous pouvez vous reporter à la page Internet d'AT Internet portant sur le respect de la vie privée et y suivre les indications fournies http://www.atinternet.fr/politique-du-respect-de-la-vie-privee/

• Les cookies tiers

Lorsque vous accédez au site oxybul.com, un ou plusieurs cookies de sociétés partenaires sont susceptibles d'être placés dans votre ordinateur. Ces cookies ont pour finalité d'identifier vos centres d'intérêt au travers des produits consultés ou achetés sur notre site et de collecter des données de navigation afin de personnaliser l'offre publicitaire qui vous est adressée en dehors du site oxybul.com.

Dans le cadre d'un tel partenariat publicitaire Oxybul.com peut être amené à transmettre au partenaire des données concernant vos achats et les produits consultés sur notre site.

Oxybul n'a aucun accès et ne peut exercer aucun contrôle sur les cookies tiers. Toutefois nous veillons à ce que les sociétés partenaires acceptent de traiter les informations collectées sur oxybul.com dans le respect de la loi ´Informatique et Libertés ª du 6 janvier 1978 modifiée et s'engagent à mettre en úuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.

Comment exercer vos choix concernant les cookies, selon le navigateur que vous utilisez ?

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de Cookies.

Vous pouvez faire le choix à tout moment d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous. Pour la gestion des cookies, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle maniËre modifier vos souhaits en matiËre de cookies.

Pour Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Pour Safari : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html
Pour Chrome : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Pour Firefox : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
Pour Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

• Réseaux sociaux

Oxybul éveil et jeux utilise des applications de réseaux sociaux.
Le réseau social fournissant un bouton applicatif est susceptible d'identifier l'utilisateur grâce à ce bouton, même si l'utilisateur n'a pas utilisés ce bouton lors de votre consultation du site www.oxybul.com. En effet, ce type de bouton peut permettre au réseau social concerné de suivre la navigation de l'utilisateur sur notre site, du seul fait que son compte au réseau social concerné était activé sur votre terminal (session ouverte) durant sa navigation sur notre site.
Oxybul éveil et jeux n'a aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à la navigation de l'utilisateur sur le site www.oxybul.com et associées aux données personnelles dont ils disposent.
Oxybul éveil et jeux invite l'utilisateur à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu'ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment permettre à l'utilisateur d'exercer ses choix auprés de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant ses comptes d'utilisation de chacun de ces réseaux.

L'intégralité de ce site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toutes les marques, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site www.oxybul.com sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets, droit à l'image pour le monde entier. A ce titre, toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site d'Oxybul éveil et jeux ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur ce site est strictement interdite.

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site de Oxybul éveil et jeux sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou le représentation de tout ou partie des signes précitées est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.

Certains produits tels que notamment les logiciels font l'objet de droits d'utilisation personnels et spécifiques réglementant les copies, diffusions publiques, locations. L'utilisateur peut respecter les conditions générales de vente de ces produits et Oxybul éveil et jeux ne saurait être responsable des utilisations qui pourraient être faites des produits dans ce cadre.

L'utilisateur qui dispose d'un site internet à titre personnel et qui désire placer , pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la homepage du site Oxybul éveil et jeux, doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société Oxybul éveil et jeux.
Tout autre lien quel qu'il soit (notamment en utilisant la technique du framing ou du in-line linking) est exclu.

Oxybul éveil et jeux souscrit au code professionnel de la Fédération des Entreprises de Vente à Distance et s'engage à respecter la charte de la profession.

L'utilisateur peut également commander :
Par téléphone au 0 892 350 777(0.34€ TTC/min) depuis la France Métropolitaine. Du lundi au vendredi de 8h à 19h, le samedi de 9h

Par courrier
Adresse pour contacter le Service Clients Oxybul éveil et jeux par courrier :
Oxybul éveil et jeux
CS 30040 92024 NANTERRE CEDEX

Adresse pour les clients Belges :
Oxybul éveil et jeux
BP 10850
7500 TOURNAI 1

Pour plus d'informations, rendez-vous sur les pages "Aide et Contacts".

Oxybul éveil et jeux
2 rue Alfred de Vigny 78112 Fourqueux
Immatriculée au RCS de Versailles sous le n° 410.267.199
N° TVA intracommunautaire FR37 410 267 199

Le site internet de Oxybul éveil et jeux est hébergé chez Colt 25 rue de Chazelles 75017 Paris.

Directeur de publication : Nathalie MESNY, directrice Générale Oxybul éveil et jeux